Mentions légales

AVANT PROPOS
Les présentes Mentions Légales sont applicables au site Internet www.ledouxlien.fr .

HEBERGEUR JURIDIQUE

Coopilote est une Société Coopérative d’intérêt collectif à Responsabilité Limitée et à Capital Variable enregistrée au registre du commerce de Belfort sous le N° 442 981 403 R.C.S. Belfort

Numéro SIRET : 442 981 403 000 78
Numéro TVA : FR86442981403

Siège social : 7 rue Alfred de Vigny 25000 BESANCON
Responsable : Vincent Girard — Gérant

COORDONNÉES
Le Doux Lien est une entreprise individuelle, soutenue par Coopilote dont le siège social est situé ..... Elle est enregistrée sous le numéro ....

MME ANDRE Séverine est l’éditeur du site et directrice de publication en sa qualité de dirigeante de l'entreprise.

Le site www.ledouxlien.fr est hébergé par la société WIX dont le siège social se situe 19 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS.

Pour toutes questions, veuillez vous adresser par email.

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
MME ANDRE Séverine est titulaire du nom de domaine « www.ledouxlien.fr ». Le site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site dans son ensemble (tels que films, photographies, logos, marques, dessins ou modèles, textes, arborescences, logiciels, animations, illustrations, schémas) sont la propriété exclusive de MME ANDRE Séverine qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.

Lorsque vous utilisez une fonction « PARTAGER » proposée sur le site afin de faire découvrir le travail de "Le Doux Lien", vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d’un usage purement personnel à l’exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial.

GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
MME ANDRE Séverine s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles par l’intermédiaire du site sont exactes et mises à jour. Notamment, MME ANDRE Séverine décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du site, de survenance de bugs, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du site. MME ANDRE Séverine met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site.

MODIFICATIONS LÉGALES
MME ANDRE Séverine vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne. Il vous est recommandé de consulter régulièrement la présente page.